Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANET
Société ORGACOM (SARL)

Numéro de dépôt :
1708710
Date de dépôt :
08/06/1991
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
08/06/2001
PLANET de Société ORGACOM

Présentation de la marque PLANET

Déposée le 8 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ORGACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ORGACOM domicilié(e) La Salanderie, 17100 SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRE Jack - France.

La marque PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET est expirée depuis le 8 juin 2001.

Société ORGACOM a également déposé les autres marques suivantes : ORGACOM LE SAVOIR VENDRE


Société ORGACOM (SARL) - La Salanderie, 17100 SAINTES - France


BARRE Jack - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes et fleurs naturelles